Déposée le 13 août 1996 par la société SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAINE ET BOCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" domicilié(e) Siège social : 3 rue Victor Hugo - BP 38, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 709 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAGNOLEAU Jean-Paul Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France.
La marque PLAINE ET BOCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" - Siège social : 3 rue Victor Hugo - BP 38, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 407709005
CHAGNOLEAU Jean-Paul Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Viande, volailles et gibier, extraits de viande, tous ces produits étant élevés de façon artisanale et traditionnelle ou élaborés à base de tels produits; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiture, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Animaux vivants élevés de façon artisanale et traditionnelle. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques: boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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